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Marques déposées par Jean-François COURNOT
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LES PRODUITS SIMPLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PRODUITS SIMPLES
Jean-François COURNOT, place de la Mairie, 32380 SAINT-CLAR.

Numéro de dépôt :
1214014
Date de dépôt :
03/07/1982
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
03/07/1992
LES PRODUITS SIMPLES de Jean-François COURNOT

Présentation de la marque LES PRODUITS SIMPLES

Déposée le 3 juillet 1982 par Jean-François COURNOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « LES PRODUITS SIMPLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Jean-François COURNOT, place de la Mairie, 32380 SAINT-CLAR. - France.

La marque LES PRODUITS SIMPLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1214014.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PRODUITS SIMPLES est expirée depuis le 3 juillet 1992.

Jean-François COURNOT a également déposé les autres marques suivantes : POUTOUS DE GASCOGNE , LES JOURNEES DE L'ARMAGNAC , LES CEPS D'OR DE L'ARMAGNAC , NATURESPACE


Jean-François COURNOT, place de la Mairie, 32380 SAINT-CLAR. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-07

Produits comestibles simples : foies gras, armagnac,

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.